Vos voisins passent de nombreuses heures dans leur jardin avec la musique qui va à fond, ou pas loin… Résultat : depuis votre terrasse, ou même depuis l’intérieur de votre habitation, vous êtes contraint de « profiter » vous aussi de la musique qu’ils diffusent… Notre avocat vous conseille sur les démarches à entreprendre pour faire cesser cette nuisance !
Nuisances sonores
Lorsque la musique de vos voisins est réellement trop forte, vous n’êtes pas obligé de rester les bras croisés ! En effet, vos voisins ne peuvent pas vous causer de nuisances excessives : ils doivent tenir compte du voisinage et veiller à ne pas imposer à tout le monde leur musique !
De nombreux règlements communaux sont assez explicites sur ce sujet et rapportent qu’il n’est pas permis de diffuser de la musique de manière exagérément bruyante, même pendant la journée. Le fait qu’il fasse jour ne signifie donc pas automatiquement que vos voisins peuvent mettre leur radio aussi fort qu’ils le souhaitent ! La nuit, c’est encore plus strict : une musique trop forte peut être considérée comme du tapage nocturne.
Discutez avec votre voisin
Si la radio de votre voisin va systématiquement trop fort, la première chose à faire est de prendre contact avec lui. Il est souvent préférable de commencer par une discussion calme et directe, avant d’envisager d’autres démarches. Expliquez-lui que le volume vous dérange et demandez-lui de bien vouloir mettre le son un peu moins fort à l’avenir… Dans de nombreux cas, votre voisin comprendra votre demande et tiendra compte de vos préoccupations.
Il se peut aussi qu’il ne se rende tout simplement pas compte que la musique s’entend jusque chez vous, ou qu’elle est audible même à l’intérieur de votre maison ! Une conversation courtoise peut alors suffire à résoudre le problème. Si d’autres voisins sont également dérangés par la musique, vous pouvez éventuellement prendre contact avec le voisin concerné. Le fait que plusieurs personnes signalent la même nuisance peut l’aider à comprendre que le problème est réel et ne concerne pas uniquement une seule personne…
Et si cela ne donne rien ?
Si vous ne parvenez pas à convaincre votre voisin par une simple discussion, vous pouvez lui envoyer une lettre recommandée. Dans cette lettre, vous lui demandez clairement de baisser le volume de sa musique et de faire en sorte de ne plus causer de nuisances sonores. Ce genre de lettre permet aussi de garder une trace écrite de votre démarche, ce qui peut être utile si le problème persiste par la suite.
Si cette lettre ne suffit toujours pas, vous pouvez contacter la police. Celle-ci peut intervenir et tenter de convaincre votre voisin de réduire le volume de sa musique à l’avenir. Selon les circonstances, elle pourra également constater les nuisances. Vous pouvez aussi, le cas échéant, convoquer votre voisin en conciliation devant le juge de paix. Si aucune solution amiable n’est trouvée, il est même possible d’entamer une véritable procédure devant le juge de paix afin de faire trancher le litige.
Jan Roodhooft, avocat (www.advocatenroodhooft.be)
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