Si vous travaillez avec un entrepreneur, il vous fera probablement signer une offre ou un contrat pour approbation avec un certain nombre de "petits caractères". Cependant, il y a souvent un certain nombre de clauses que vous feriez mieux de supprimer…
Si vous faites appel à un entrepreneur pour vos travaux, il vous enverra une proposition ou une offre avec les inévitables petits caractères. Sachez qu’il vaut mieux redoubler de vigilance et que vous pouvez faire supprimer certaines clauses.
Le prix
Si vous avez convenu d’un prix fixe avec votre entrepreneur, il arrive parfois qu’il mentionne dans ses petits caractères que le prix du contrat peut encore être ajusté si, par exemple, le prix des matériaux ou les heures de travail augmentent. Vous feriez mieux de supprimer cette clause. Il en va de même pour une clause indiquant que l’entrepreneur entend travailler sur la base de quantités probables. Dans ce cas également, vous risquez d’avoir des surprises plus tard en ce qui concerne le prix de revient de l’œuvre.
Invoquer les défauts
Souvent, les conditions générales contiennent des dispositions limitant la responsabilité du contractant. Vous devez également être prudent avec ce genre de clauses… Par exemple, vous devez vérifier si le délai qui vous est accordé pour signaler les défauts est suffisamment long. Supprimez également toute clause du contrat qui stipule qu’en emménageant dans la maison, vous acceptez les travaux sans hésitation.
Indemnisation en cas de résiliation
Vérifiez également que les frais que vous devez payer à l’entrepreneur si vous résiliez unilatéralement le contrat, ne sont pas trop élevés. Si tel est le cas, supprimez cette clause ou faites réduire l’indemnité.
Jan Roodhooft, avocat (www.ra-advocaten.be)
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