Construire ou rénover une maison est un projet ambitieux, souvent porté par un couple. Mais que se passe-t-il lorsque la relation prend fin en plein milieu des travaux ? Pouvez-vous mettre un terme au contrat signé avec l’entrepreneur ? Devez-vous prévoir une indemnisation ? Faisons le point.
Si votre relation prend fin en cours de chantier, cela ne met pas pour autant fin au contrat avec l’entrepreneur. Sauf clause spécifique prévue au préalable (ce qui est rare), l’engagement signé reste valable. Peu importe que vous ayez signé tous les deux ou qu’un seul d’entre vous l’ait fait : l’entrepreneur peut exiger la poursuite des travaux comme prévu.
Il est toutefois possible de mettre fin au contrat d’un commun accord avec l’entrepreneur. Dans ce cas, attendez-vous à devoir verser une indemnité pour compenser les frais engagés et le manque à gagner du professionnel.
Vous souhaitez tout arrêter ?
Il est toujours envisageable de résilier un contrat avec un entrepreneur, mais cela implique généralement une indemnisation. Cette dernière couvre le travail déjà effectué ainsi que les pertes subies par l’entrepreneur du fait de la résiliation.
Votre contrat de construction ou les conditions générales de l’entrepreneur peuvent contenir une clause prévoyant un montant ou un pourcentage du prix à verser en cas de rupture. Tant que cette indemnité reste raisonnable, cette clause est généralement considérée comme valide.
Que faire si l’un de vous veut poursuivre les travaux ?
Si l’un des deux partenaires souhaite continuer le projet, il est possible de demander à l’entrepreneur de ne plus considérer l’autre comme contractuellement engagé. Cependant, il faut savoir que l’entrepreneur n’a aucune obligation d’accepter cette requête. Il peut refuser s’il estime que cela compromet la garantie financière du projet.
Dans tous les cas, une communication transparente avec l’entrepreneur et, si nécessaire, des conseils d’un avocat sont fortement recommandés pour éviter tout litige !
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