Vous avez engagé un entrepreneur pour rénover votre maison ou votre appartement, mais les prix des matériaux vous ont fait changer d’avis : pouvez-vous reporter, voire annuler ces travaux ? Est-ce vraiment possible et quelles sont les conséquences ?
En principe, non !
N’oubliez pas qu’un contrat est un contrat. Les dérogations ne sont possibles que si une condition suspensive est incluse et mentionne par exemple, l’accord pour l’obtention d’un prêt. Dans ce dernier cas, vous pouvez toujours espérer que le prêt vous soit refusé ! N’oubliez donc jamais d’introduire cette clause dans le contrat…
Dans la plupart des cas, les contrats d’entrepreneur mentionnent une clause de révision des prix, permettant d’ajuster le montant en fonction du prix des matériaux. Vous ne pouvez donc pas résilier le contrat ou reporter la date des travaux en arguant que les prix ont flambé !
Parler, parfois ça marche !
Si vous souhaitez toujours abandonner les travaux, seule une discussion avec l’entrepreneur peut vous aider. Un contrat peut être annulé ou reporté d’un commun accord. Attention, ceci est entièrement entre les mains de votre entrepreneur ! Si vous parvenez à un accord, mettez-le sur papier pour éviter les disputes ultérieures. Notez que votre entrepreneur a le droit de demander une compensation qui reste bien entendu négociable.
Résiliation unilatérale
Sachez que vous pouvez résilier unilatéralement le contrat. Vous n’avez pas d’ailleurs aucune justification à donner à ce titre. Toutefois, dans ce cas, vous devrez verser une indemnité. Cette dernière est déterminée par l’entrepreneur qui devra prouver l’étendue des dommages subis. Parfois, le montant de l’indemnité est mentionné dans le contrat : il s’agit souvent d’un pourcentage de la somme totale. Notez que cela va dans les deux sens : si l’entrepreneur ne respecte pas ses engagements, vous devriez également avoir droit à une compensation.
Engager le dialogue
Dans tous les cas, privilégiez le dialogue calme. A ce titre, si l’entrepreneur n’a pas inclus de clause de révision de prix, annuler le contrat pourrait être intéressant pour lui !