Au sein de la capitale du pays du surréalisme, tout est possible. Comme une Région qui prend le SPF Finances pour des brigands et des proprios coincés au milieu d’un improbable imbroglio juridique. On vous détaille le vaudeville : installez-vous confortablement dans votre fauteuil, prenez des popcorns, une petite binouze bien fraiche, c’est parti !
Bon, on vous résume brièvement la situation : depuis le 1er janvier 2025, Bruxelles a mis en place un enregistrement régional obligatoire des baux d’habitation. En théorie, et pour les agents régionaux, tout semblait limpide : le Fédéral se retire, la Région prend le relais. Sauf que le SPF Finances n’est pas de cet avis et refuse d’abandonner l’enregistrement fédéral. Et en guise de balle de ping-pong, on retrouve, bien entendu, les propriétaires, ne sachant trop qui croire… C’est dans ce contexte que le Syndicat National des Propriétaires et Copropriétaires (SNPC) a préféré assurer les arrières de ses membres en recommandant… un double enregistrement ! L’objectif ? Éviter tout risque pour les bailleurs en cas de volte-face juridique. Fin de l’acte 1. C’est déjà surréaliste, mais le Belge fait le gros dos, comme d’habitude…
Quand Bruxelles s’en mêle et s’emmêle
Cette posture prise par le SNPC n’a manifestement pas plu à la Région. Mais alors, vraiment pas… La Direction Politique du Logement de Bruxelles a ainsi adressé un courrier à la SNPC, lui reprochant d’encourager un double enregistrement. Pour l’administration bruxelloise, c’est simple : seule l’inscription régionale compte tant que la Cour constitutionnelle n’a pas invalidé la réforme. Et elle tape sur le clou avec un gros marteau : « le SPF Finances se trouve en infraction du règlement général sur la protection des données et de l’article 22 de la Constitution. » Voili, voilou. À ce stade, on n’attend plus que les insultes. C’est tout le problème des enfants coincés au milieu d’une garde partagée…
Bruxelles qui urge les propriétaires de ne pas écouter le SPF Finances !
Loin d’un appel à la fronde, le SNPC a pourtant insisté sur sa volonté de maintenir un dialogue constructif avec l’administration. Mais il ne cache pas sa stupéfaction en découvrant la critique qui lui est adressée : « Il est regrettable de voir le SNPC, une organisation légitimement attachée à la sécurité juridique de ses membres, donner du crédit, et par extension de la légitimité, à la position du Service Public des Finances. » Euh… Vraiment ? Se voir reprocher d’écouter le SPF Finances, c’est un peu comme accuser un pilote de ligne de faire confiance à la tour de contrôle ! C’est quoi la prochaine étape ? Réprimander un juriste pour avoir cité le Code civil ? Demander l’indépendance de la Région en la rejouant façon muette de Portici ? Bref, agir avec prudence est réprimandé dans ce pays de cinglés… Le SNPC résume d’ailleurs la situation d’une phrase : « C’est le monde à l’envers ! »
Alors, que faire ?
Le SNPC tient à être clair : il n’appelle pas à la désobéissance civile, mais simplement à une prudence élémentaire, en continuant avec les mêmes recommandations. En attendant, une chose est sûre : si Kafka et Magritte avaient eu un enfant, il aurait sûrement grandi à Bruxelles, dans un bail doublement enregistré… Ou pas.
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